Publications du CSDPE

Vous trouverez ci-dessous les différentes publications du CSDPE : avis, rapports d’activité, relevés de conclusions, bilans des campagnes annuelles des conférences prévues par la loi Nome, …

24 avril 2019 – Avis du CSDPE relatif au projet de PPE
24 avril 2019 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
7 novembre 2019 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE

29 janvier 2020 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
9 décembre 2020 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE

30 septembre 2021 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE

11 octobre 2022 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
11 octobre 2022 – Synthèse des travaux du CSDPE depuis 2019

11 juillet 2023 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
11 juillet 2023 – Bilan de la campagne 2022 des conférences départementales
22 novembre 2023 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
22 novembre 2023 – Rapport d’activité du CSDPE pour l’année 2022

10 juillet 2024 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
10 juillet 2024 – Bilan de la campagne 2023 des conférences départementales
22 octobre 2024 – Rapport d’activité du CSDPE pour l’année 2023
14 novembre 2024 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
décembre 2024 – Avis du CSDPE sur le projet de PPE

3 juillet 2025 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
3 juillet 2025 – Bilan de la campagne 2024 des conférences départementales
15 septembre 2025 – Rapport d’activité du CSDPE pour l’année 2024
12 novembre 2025 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE

1^er juillet 2026 – Relevé de conclusions de réunion du CSDPE
1^er juillet 2026 – Bilan de la campagne 2025 des conférences départementales